Prouver les manquements à l’intégrité scientifique, une démarche ardue ?

Pour pouvoir sanctionner les manquements à l'intégrité scientifique, encore faut-il les prouver ! Cette preuve se heurte à de nombreuses difficultés. Celles-ci tiennent d’abord à la variété des acteurs impliqués. Les règles de preuve ne sont pas les mêmes selon que la preuve est apportée devant un référent à l’intégrité scientifique, une instance disciplinaire, un juge civil, un juge pénal. Elles tiennent aussi aux moyens de preuve employés. Dans un article publié dans la revue Research Evaluation, Olivier Leclerc, directeur de recherche CNRS et directeur du Centre de théorie et analyse du droit (CTAD, UMR7074, CNRS / Université Paris Nanterre / ENS-PSL) analyse les difficultés juridiques que soulève la preuve des manquements à l’intégrité scientifique.